PROGRAMME
L'Europe d'Objectif France
  
Ce programme est le résultat du travail du groupe « Europe » d'Objectif France dirigé par Jean-Marie Belin. A la fois solide, précis, et tourné vers l'avenir, ce texte constitue la base fondamentale de notre vision pour l'Europe.

Nous voulons redonner toute sa place à la France en Europe, dans une Union Européenne qui nous ressemble et autour d’une idée européenne qui nous rassemble. Objectif France est un parti politique qui porte haut l’ambition de redonner sa grandeur à notre pays. Nous croyons fermement en l’Union Européenne. Nos destins sont inextricablement liés. Nous prônons une Europe qui unit dans leur diversité les nations européennes et respecte leurs identités, leur histoire et leurs acquis. Nous pensons que la Nation reste le cadre principal d’épanouissement de la démocratie.

Objectif France défend l’idée européenne, mais désapprouve la gouvernance actuelle de l’UE. Nous mettons en avant le principe de subsidiarité. Nous faisons la part entre ce qui doit relever de l’Europe (donc de Bruxelles), et ce qui relève des Etats membres. Nous sommes pour une Europe puissance mondiale et non seulement marchande et économique, capable d’imposer le principe de réciprocité, ainsi que l’extraterritorialité du droit européen.

Notre pragmatisme nous conduit également à être favorables à une Europe à géométrie variable, celle des "cercles concentriques", dans un cadre commun, qui permet à chaque Etat de choisir son rythme et ses adhésions aux politiques de l’UE, en fonction de ses capacités et de ses choix. Capable de reprendre, le moment venu, la marche en avant avec ceux qui le peuvent et le veulent ; accepter que les autres rejoignent le moment venu ; accepter que certains partenaires ne suivent pas et choisissent le minimum obligatoire de cohésion.

Enfin, nous ne pourrons bâtir une Europe solide que sur des fondations et des valeurs communes fermes et assumées. Cela suppose de valoriser une identité partagée à travers l’Histoire, dont nous devons être fiers, pour nous affermir dans le Monde face aux géants de notre siècle, autour de notre héritage judéo-chrétien et humaniste.

Notre projet, largement partagé, discuté et amendé, parfois au-delà de nos frontières, se transforme en programme pour les élections européennes. Nous l’avons voulu clair, accessible et allant à l’essentiel. Il continuera d’évoluer dans les semaines à venir jusqu’à l’ouverture de la campagne électorale. En voici les 17 points fondamentaux.

La France, 1ère puissance européenne

Nos élus, pendant cinq ans, n’oublieront jamais que nous avons un seul grand objectif, qui prime sur les autres, celui de donner à la France la place de 1ère puissance économique en Europe, d’ici les dix prochaines années. Elle en a les capacités et les autres pays de l’Union sont prêts à lui reconnaitre ce rôle dès lors qu’elle aura remis de l’ordre chez elle, notamment au plan des finances publiques, qu’elle sera exemplaire et non plus donneuse de leçons. Avec l’Allemagne de l’après Merkel, redonnons du souffle au noyau dur de l’Europe sous le signe impératif de la liberté d’entreprendre. Il faut avoir une stratégie concertée, avec notre grand voisin, de croissance et de réforme qui rétablisse une forme nouvelle de confiance.

La recherche

Tout commence par là, Objectif-France en fera une priorité. L’Europe a perdu la bataille des infrastructures de l’Internet. C'est donc le terrain des prochaines rivalités, à intégrer dans la dimension extérieure de la construction européenne. Voulons-nous être alimentés en données, en informations, mais aussi surveillés par des satellites américains, russes, chinois ? Or, il n'est pas indifférent de voir qu'aujourd'hui le spatial n'est plus l'affaire exclusive des Etats seuls, mais qu'il émane aussi de la sphère privée. La recherche spatiale doit être une activité d'excellence de l'UE, comme toutes les activités de recherche, source de compétitivité et d’emplois.

Remettre l’entreprise au cœur de la recherche dans toute l’Union européenne

Il est impératif d’associer à la réflexion le monde économique. Envisager ce schéma sans que le monde économique y soit associé ou s’y reconnaisse est une garantie absolue d’échec. Pour Objectif France, la Recherche ne se décrète pas, elle ne s’impose pas, elle se fédère. Elle nécessite une gouvernance attentive et compétente, qui constitue un vrai interlocuteur pour les chercheurs. Finalement, si nous voulons atteindre les labels distinctifs, il faut abandonner le saupoudrage général et appliquer le concept de l’excellence distinctive.

La qualité principale de la gouvernance européenne de la Recherche doit être la pédagogie :

- pédagogie d’abord pour obtenir la création de la fédération des Universités européennes, évitant l’éparpillement de nos Universités, par une mise en réseau.
- pédagogie ensuite pour organiser une approche transversale des connaissances (cross-fertilisation des anglo-saxons)
- pédagogie enfin pour semer les graines d’une recherche entrepreneuriale, parce que l’économie de demain est celle de l’innovation technologique et de la propriété intellectuelle.

Faire de l’Intelligence artificielle une nouvelle politique commune, au-delà du numérique

Pour Objectif France, l’intelligence artificielle (IA) constitue un enjeu de civilisation, l’un des plus importants du XXIe siècle. Alors que les États-Unis et la Chine font de l’IA un outil de domination, via leurs géants du privé (GAFAM américains, BATX chinois) et leurs politiques publiques, l’Europe est en voie de marginalisation dans la lutte pour cette technologie d’avenir.

Objectif France propose que l’UE fasse de l’IA une politique à part entière, distincte de sa stratégie numérique, et demande qu’elle adopte vite une législation à la hauteur des défis. Nous voulons que l’UE investisse massivement dans ce secteur et créée un environnement favorable au développement d’entreprises et technologies européennes.

Un nouvel Erasmus, plus grand, plus ouvert, plus fort

Former une jeunesse européenne est un défi majeur pour l’UE. Nous disposons depuis 20 ans d’un outil formidable : Erasmus. Aujourd’hui, au-delà des effets d’annonce, il est urgent, en englobant le programme Leonardo, de l’étendre des étudiants vers les artisans, ou les métiers d’art pour créer de véritables centres européens de formation et d’échanges de bonnes pratiques.

Pour cela, nous proposons au niveau français, d’assouplir les contraintes législatives et réglementaires en la matière, notamment le Code du travail, qui freinent les employeurs et les apprentis. Au niveau européen, nous souhaitons jumeler les CFA de différents pays et prévoir une forte augmentation, allant jusqu’au triplement, des crédits Erasmus. Résoudre les difficultés des filières manuelles en France passe par une ouverture sur l’Europe !

Toujours à destination des jeunes, nous sommes également attachés au "Corps européen de solidarité" qui devrait passer, selon nous, de 3 600 (fin 2017) à plus de 100 000 jeunes placés dès 2020.

La Zone Euro : améliorer sa gouvernance

Les candidats d’Objectif France proposeront sur ce thème une approche de rupture : créer les conditions d’une nouvelle croissance en libérant les initiatives privées, ce qui signifie réduire l’interventionnisme européen dans les domaines économiques et normatifs, sans les imposer, mais en les évaluant d’une manière transparente. Face à cette situation, Objectif-France préconise tout d'abord d'améliorer la gouvernance et le pilotage de la zone euro en constituant un directoire politique, composé des chefs de gouvernement. En parallèle, un Secrétariat général de la zone euro - autonome de la Commission européenne - assurerait le suivi au quotidien de la zone économique.

Peut-être faudra-t-il, à terme, un mécanisme financier propre à la zone euro. Contrairement au projet du Président de la République, ce ne doit pas être un fonds de redistribution, mais un outil financier au service de l’impulsion dans les domaines de la recherche, dans le transport autonome de demain, dans la 5G, dans l’innovation, et exclusivement sur ces terrains-là. Nous y veillerons.

Le renforcement de la lutte contre l’évasion fiscale et la fuite des capitaux

Pour Objectif France, lutter beaucoup plus fermement contre l’évasion et la fraude fiscales, mieux encadrer les pratiques financières abusives sont des impératifs immédiats pour dynamiser la richesse de l’Union. L’évasion et la fraude fiscales, ainsi que l’optimisation fiscale "agressive", coûtent chaque année environ 1000 milliards d’euros à l’Europe. Si l’UE a récemment progressé sur la question (directive ATA entrée en application en 2019, projet de lutte contre le dumping fiscal intra-européen après 2020), le plus gros reste à faire. Nous voulons amener les États -membres à plus de transparence et de coopération financières, à instaurer définitivement le "reporting" pays par pays, à mieux croiser les données au niveau européen, à sanctionner lourdement les banques et multinationales opérant dans des paradis fiscaux et leur bloquer les marchés publics…

Objectif France défend également une meilleure régulation financière au sein de l'UE. Nous proposons, au niveau européen, d’identifier les produits financiers "toxiques" ou inutiles au financement de l’économie réelle, et de légiférer sur le trading haute fréquence.

L’immigration raisonnée

L’UE par ses cultures et ses valeurs, conformément aux vœux de ses citoyens, est une terre d’accueil ou d’asile pour tous ceux ou celles qui respectent ces valeurs, les droits et libertés fondamentales associés à des devoirs, donc pour des individus capables de s’y intégrer. Pour Objectif-France, elle ne peut accepter des idéologies ou des individus hostiles aux principes de liberté et d’égalité, comme droits inaliénables de chaque être. L’intégration n’est pas un droit mais elle appelle à des devoirs, notamment l’intégration par le travail, la maîtrise de la langue et le respect de valeurs communes cardinales.

Nous réclamerons immédiatement plus de moyens pour Frontex, trop lourd et peu efficace aujourd’hui, et dont les missions doivent être revues ; et surtout nous demandons la révision des accords de Dublin pour ne pas laisser la charge seule aux pays d’entrée. Bien sûr, cela suppose une fermeté et une solidarité commune. Nous sommes favorables à la création de hot-spots à l’extérieur de l’Union Européenne. Cela signifie aussi une reprise en main momentanée de notre souveraineté territoriale, le temps qu'une véritable police aux frontières de l'UE se mette en place et démontre son efficacité.

A moyen-long terme, il sera nécessaire de tarir durablement ce flux en passant des accords, des partenariats, pour aider au développement ou à l'apaisement des zones d'émigration afin d'y fixer les populations. Plutôt que de contraindre et restreindre, Objectif-France propose de négocier un grand traité "intercontinental", UE/Afrique de développement des économies locales en contrepartie d'un arrêt ou d'une forte limitation des migrations économiques. Chacun y gagnera.

La Défense et la Sécurité

Notre pays proposera aux autres Etats-membres un partenariat incitatif dans lequel les opérations extérieures seront partagées financièrement. Ce partage pourrait prendre la forme d’une nouvelle rubrique au sein du budget européen. Beaucoup de nos partenaires européens restent attachés à l’organisation militaire intégrée même si elle n’est pas adaptée pour faire face aux flux migratoires et à la menace de l’Islam radical à l’intérieur et à l’extérieur des frontières de la communauté européenne.

Pour Objectif-France, la priorité européenne en matière de Défense et de Sécurité est la préservation d'une base industrielle souveraine et l'augmentation de l'effort global des nations du continent actuellement nettement insuffisant pour garantir notre autonomie stratégique en dehors des Etats-Unis. Dans ce processus, la coopération franco-allemande est centrale.

Cette mobilisation doit aussi être scientifique et industrielle, avec un budget de défense pour développer une autonomie stratégique dans des domaines comme le spatial, l’aéronautique militaire et le cyberespace. Nos candidats soutiennent que c’est en créant et consolidant une infrastructure industrielle de Défense commune que l’Europe forgera un esprit de défense. Ils demanderont la mise en place d’une vraie coopération anti-criminalité à travers la création d’une académie européenne du renseignement.

Faire de la prévention en matière de santé une grande cause européenne

Les différents pays d'Europe ont en commun un environnement, des conditions de vie et un niveau de santé sensiblement comparables. C'est au niveau de l'Europe qu'il faut mettre en place les actions de prévention, qui constituent un sujet clé pour mieux lutter contre les maladies chroniques et les inégalités sociales face à la santé.

La prévention primaire, qui se poursuit tout au long de la vie, est à l’évidence l’affaire des Etats. Mais la prévention secondaire, qui vise à la détection et au traitement précoce d'une maladie ou d'un problème de santé, autant que le troisième type de prévention en matière de santé, doivent être traitées au niveau européen.

Cette prévention tertiaire vise à diminuer la prévalence des incapacités chroniques ou des récidives dans une population et à réduire les complications consécutives à la maladie. C’est la prévention qui a permis hier de déterminer les 7 facteurs de risque de l’infarctus du myocarde, avec pour corollaire une réduction très importante de sa mortalité. C’est elle qui, demain, permettra de définir ceux des maladies neuro-dégénératives (type Alzheimer), ce qui permettra de retarder l’apparition de la maladie. Plus les données sont nombreuses et analysées rapidement, plus vite le résultat des études est utilisable. Voilà l’effet d’une politique de prévention et de recherche cohérentes. Là encore, l’Union fait la force…

La mise en commun, en priorité au sein de l’UE, des études concernant la prévention puis des actions dans son champ, permettra en plus, à la France, de rattraper son retard dans ce domaine, mais surtout de démultiplier l’importance des cohortes étudiées et l'efficacité des mesures préventives au niveau européen.

Le défi climatique : une réponse commune, garantie du futur de l’Union

L’Union n’est pas parmi les plus mauvais élèves de la classe au niveau mondial. Objectif France soutient les axes généraux de l’Union en matière climatique qui sont de réduire de 40% les émissions de GES à l’horizon 2030 et de parvenir en 2050 à la neutralité climatique. Nous pouvons en faire un outil de relance économique et un vrai vecteur de croissance. Nous demanderons que cette action bénéficie d’une autorité de régulation de la transition, d’un comité de pilotage et d’un cadre réglementaire pour réorienter les flux financiers.

Le plan d’investissement (plan Juncker), 500 milliards d’ici 2020, devra en large partie soutenir les investissements industriels ayant la réussite de la transition écologique comme objectif. D’une politique de contrainte, nous veillerons à faire de la transition écologique un défi positif, suscitant l’adhésion des citoyens européens. L’investissement "vert" sera aussi source de richesse.

Une agriculture européenne libérée et compétitive

C’est vraiment le domaine où nous pratiquerons le mieux notre grand principe "En faire moins pour faire beaucoup mieux". Objectif France, à l’écoute du monde rural, demandera en premier lieu de rendre obligatoire l’évaluation, par une étude d’impact, des conséquences de toute décision publique en matière de politique sanitaire et environnementale.

Dans ce domaine essentiel, nous voulons fonder une PAC 2020 sur la gestion des risques et sur le soutien à l’investissement. Nous exigerons que soit appliquée systématiquement la préférence communautaire. Il faut pour cela conduire une réforme drastique du droit de la concurrence et supprimer la compétence générale de la Commission européenne. Nous veillerons aussi à ce que tout soit fait pour maintenir à l’euro près le budget actuel de la PAC.

La relance d’une Union pour la Méditerranée : commençons par le noyau dur des Etats du sud de l’Europe

Nous croyons aux vertus des cercles concentriques, et surtout quand des Etats de l’Union ont un trésor en partage, la Méditerranée. Objectif France préconise un rapprochement entre la France, l’Italie, l’Espagne et le Portugal. Ces quatre pays appartiennent à une même sphère culturelle latine et partagent des similitudes économiques, sociales et politiques. Cette Alliance des pays du sud de l’Union, à quatre rapidement, puis in fine à huit, aurait pour première mission de défendre les intérêts de l’Union et d’associer ceux des pays du sud du bassin méditerranéen qui le souhaiteraient.

Ce noyau dur aurait pour principales autres missions la protection des frontières extérieures à l’UE, la gestion des ressources maritimes et celle des transports (notamment le franchissement des massifs montagneux, Alpes et Pyrénées, par des voies de communication). Cette union des pays du sud de l’UE donnerait une dimension humaine à un projet européen vu comme coupé des peuples et désincarné, et lui permettrait de tendre la main aux pays du sud de la Méditerranée de façon plus crédible et plus sélective.

Le temps de la pause est arrivé

Il est temps de mener un examen de conscience approfondi, public, et un audit des institutions européennes, de leurs fonctionnements et surtout de leurs interactions, comme de leur connexion avec les peuples de l’UE à qui elles doivent rendre compte. Cette mission doit être confiée au Parlement Européen, dans son rôle politique légitimé par le vote au suffrage universel. Nous revendiquons pour lui un droit d’inventaire immédiat et prioritaire. Il pourrait s’appuyer, pour mener ces audits, sur la Cour des comptes européenne et ses équivalents nationaux. Aujourd'hui, l'Union Européenne pratique un entrisme de plus en plus prégnant dans des politiques qui relèvent des différents gouvernements, au lieu de parfaire les domaines où elle est compétente.

Pour Objectif France cette pause est nécessaire, car c’est à l'issue de cet examen que l'UE pourra ou non décider d'aller de l'avant, de façon unanime, au même rythme, à 27 ; ou en ordre dispersé, pourquoi pas, avec dans ce cas, les fameux cercles ou les noyaux durs. Ce temps est aussi celui où tout élargissement sera reporté à plus tard et les négociations d’adhésions en cours suspendues, voire, comme pour la Turquie, remises en cause et annulées. Dans ce temps de la pause, Frontex doit lui aussi être intégré à l'évaluation et à l’audit des institutions.

La fin du zèle normatif en France

Objectif France s’engage à rompre avec cette très mauvaise pratique française, zèle du mauvais élève : aggraver, alourdir, en France, les normes communautaires pour feindre d’être exemplaire. Mettons-nous enfin à égalité de contraintes avec tous les autres Etats-membres. Les agriculteurs et les pêcheurs, victimes principales de ces excès, seront les premiers à s'en réjouir !

En faire moins pour faire beaucoup mieux

A Objectif France, nous rejetons le choix binaire du "encore plus" ou du recul systématique et pénalisant, faux choix simpliste et primaire. Ce retour à l'essentiel plutôt qu'à l’infructueuse dispersion des compétences de l'UE doit être un progrès pour tous les citoyens européens.

L'Union Européenne doit concentrer ses efforts sur des domaines d'actions choisis en commun, où elle procure un réel effet levier comparativement à l'échelon national, et où elle fournit plus de résultats et plus rapidement. En contrepartie, elle devra réduire ses interventions dans d'autres secteurs. Moins de directives, de règlements, de charges : selon cette logique, l’UE serait en mesure d’agir beaucoup plus rapidement et de façon plus décisive dans ses domaines prioritaires.

Objectif France travaillera à trouver un accord sur les domaines auxquels il faudrait donner la priorité ou, au contraire, en faire moins. Nous proposons d’aller jusqu’à consulter nos concitoyens et nos territoires.

Un leitmotiv de conviction : favoriser les politiques qui feront aimer l’Europe qui protège Objectif France est fière de décliner cette règle à double entrée dans chacune de ses propositions. L’UE a trop l’image de la contrainte et des règlements hors-sol, alors que son action peut, sur la durée, redevenir plus positive aux yeux des citoyens. Le monde extérieur nous envie, mais il ne nous craint plus et nous en respecte moins. Redevenons l’Europe qui fait envie…

Pour nos frontières, pour notre sécurité et celle de nos enfants, pour l’immigration enfin maîtrisée, pour la prévention en matière de santé, pour la qualité de notre agriculture et la sauvegarde de nos agriculteurs, pour l’enseignement, et dans bien d’autres domaines, nous mettrons en avant ce leitmotiv dans toutes nos propositions, et nous faciliterons tout ce qui conduira à "aimer l’Europe qui protège ". L’Europe en partage, c’est bien celle-là que nous voulons !


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