Projet
Notre projet pour l'Union Européenne
  
Ce projet est le résultat du travail du groupe « Europe » d'Objectif France dirigé par Jean-Marie Belin. A la fois solide, précis, et tourné vers l'avenir, ce texte constitue la base fondamentale de notre programme européen.

Nous aimons la France, nous nous battrons pour la faire réussir, et comme Objectif France est un parti politique qui porte haut l'ambition de redonner sa grandeur à notre pays, nous croyons fermement en l'Union Européenne. Nos destins sont inextricablement liés.

Objectif France défend l'idée européenne, mais pas de la gouvernance actuelle de l'UE. Elle est ressentie comme une politique de contraintes insupportables, car non acceptées ou non débattues avec les citoyens européens, et donc source d'euroscepticisme.

Objectif France n'est pas fédéraliste, car il ne croit pas à une souveraineté européenne qui soit au-dessus des Nations. Pragmatiques, nous prônons une Europe qui unit dans leur diversité les nations européennes et respecte leurs identités, leur histoire et leurs acquis. En effet, nous pensons que la Nation reste le cadre principal d'épanouissement de la démocratie.

Nous mettons en avant le principe de subsidiarité. Nous faisons la part entre ce qui doit relever de l'Europe (donc de Bruxelles), et ce qui relève des Etats membres. Nous sommes pour une Europe puissance mondiale et non seulement marchande et économique, capable d'imposer le principe de réciprocité, ainsi que l'extraterritorialité du droit européen.

Notre pragmatisme nous conduit également à être favorables à une Europe à géométrie variable, celle des "cercles concentriques", mais dans un cadre commun, qui permet à chaque Etat de choisir son rythme et ses adhésions aux politiques de l'UE en fonction de ses capacités et de ses choix. Reprendre, le moment venu, la marche en avant avec ceux qui le peuvent et le veulent ; accepter que les autres rejoignent le moment venu ; accepter que certains partenaires ne suivent pas et choisissent le minimum obligatoire de cohésion. C'est possible, et ceci est déjà observé pour la zone euro (19 Etats membres sur 28), ou l'accord conclu le 28 juin 2018 sur les centres contrôlés de migrants laissés à la « discrétion des Etats membres ».

Enfin, nous ne pourrons bâtir une Europe solide que sur des fondations et des valeurs communes fermes et assumées. Cela suppose de valoriser une identité partagée à travers l'Histoire, dont nous devons être fiers, pour nous affermir dans le Monde face aux géants de notre siècle, autour de notre héritage judéo-chrétien et humaniste.

Dans cette perspective, nous mettons aujourd'hui en avant sept piliers : trois grands principes et quatre thèmes que nous jugeons prioritaires, regroupés sous le nom de RIZED, pour recherche, immigration, zone euro et défense. Le programme global s'inscrira dans leur logique.

LES TROIS GRANDS PRINCIPES

Le temps de la pause est arrivé

Il nous faut quelques années de remise à plat, de remise en cause, sans course en avant. Il est temps de mener un examen de conscience approfondi, public, et un audit des institutions européennes, de leurs fonctionnements et surtout de leurs interactions, comme de leur connexion avec les peuples de l'UE à qui elles doivent rendre compte. Cette mission doit être confiée au Parlement Européen, dans son rôle politique légitimé par le vote au suffrage universel. Nous revendiquons pour lui un droit d'inventaire immédiat et prioritaire. Il pourrait s'appuyer, pour mener ces audits, sur la Cour des comptes européenne et ses équivalents nationaux.

Les décisions passées, les textes, les directives, ce n'est pas au seul Conseil Européen, ni à la seule Commission, de les alléger, de les simplifier, de les mettre à jour ; ils ne peuvent être eux-mêmes à la fois juges et acteurs de cette remise en question. Cet examen général, c'est au Parlement de le conduire et de le contrôler pendant la première moitié du mandat à courir. L'idée est de mieux définir ce qui doit être conduit à l'échelle européenne et ce qui relève des Etats-membres. Aujourd'hui, l'Union Européenne pratique un entrisme de plus en plus prégnant dans des politiques qui relèvent des différents gouvernements, au lieu de parfaire les domaines où elle est compétente.

Pour Objectif France cette pause est nécessaire, car c'est à l'issue de cet examen que l'UE pourra ou non décider d'aller de l'avant, de façon unanime, au même rythme, à 27 ; ou en ordre dispersé, pourquoi pas, avec dans ce cas, les fameux cercles ou les noyaux durs. Ce temps est aussi celui où tout élargissement sera reporté à plus tard et les négociations d'adhésions en cours suspendues, voire, comme pour la Turquie, remises en cause et annulées.

Aimer l'Europe qui protège

Nous déclinerons cette règle à double entrée dans chacune de nos propositions. L'UE a trop l'image de la contrainte et des règlements hors-sol, alors que son action peut, sur la durée, redevenir plus positive aux yeux des citoyens. Le monde extérieur nous envie, mais il ne nous craint plus et nous en respecte moins.

Pour nos frontières, pour l'immigration non maîtrisée, pour la prévention en matière de santé, pour la qualité de notre agriculture et la sauvegarde de nos agriculteurs, et dans bien d'autres domaines, nous mettrons en avant ce leitmotiv dans toutes nos propositions, et nous faciliterons tout ce qui conduira à « aimer l'Europe qui protège ». L'Europe en partage, c'est celle-là !

En faire moins pour faire beaucoup mieux

C'est tout sauf une hérésie et c'est le contraire d'une utopie. C'est même un des cinq scénarii évoqués par la Commission Européenne. L'Union Européenne doit concentrer ses efforts sur des domaines d'actions choisis en commun, où elle procure un réel effet levier comparativement à l'échelon national, et où elle fournit plus de résultats et plus rapidement. En contrepartie, elle devra réduire ses interventions dans d'autres secteurs.

Selon cette logique, l'UE serait en mesure d'agir beaucoup plus rapidement et de façon plus décisive dans les domaines prioritaires de son choix. En fin de compte, une répartition plus claire des responsabilités nous permettrait, à nous, citoyens européens, de mieux comprendre ce qui est géré au niveau de l'Union à 27, des États et des régions.

Moins de directives, de règlements, de charges ; et l'engagement qu'au passage, la France ne les alourdirait pas histoire de montrer son zèle. Les agriculteurs, victimes principales, seront les premiers à s'en réjouir !

A Objectif France, nous rejetons le choix binaire du "encore plus" ou du recul systématique et pénalisant, faux choix simpliste et primaire. Ce retour à l'essentiel plutôt qu'à l'infructueuse dispersion des compétences de l'UE doit être un progrès pour tous les citoyens européens.

La première difficulté consistera à trouver un accord sur les domaines auxquels il faudrait donner la priorité ou, au contraire, en faire moins. Nous proposons d'aller jusqu'à consulter nos concitoyens et nos territoires.

LES QUATRE THÈMES PRIORITAIRES

Nous avons quatre thèmes prioritaires chez Objectif France : nous les avons regroupés sous l'acronyme RIZED pour recherche, immigration, zone euro et défense/sécurité. Chacun sera développé par la suite, ce qui n'empêchera pas de mettre en avant d'autres propositions de programme ultérieurement.

La recherche

Tout commence par là ! Objectif France en fera la priorité n°1. L'Europe a perdu la bataille des infrastructures de l'Internet (nos données, même les plus sécurisées transitent généralement par des nœuds de communication situées aux Etats-Unis), le déluge de la data (Big data) ouvre le conflit de la suprématie de demain dans l'Information Age : maîtrise des données, algorithmes, block chain, écosystème de confiance, etc.…, ce qui passe par la maitrise de la 5G et le spatial, vecteurs de notre autonomie stratégique.

C'est le terrain des prochaines rivalités, à intégrer dans la dimension extérieure de la construction européenne. Or, il n'est pas indifférent de voir qu'aujourd'hui le spatial n'est plus l'affaire exclusive des Etats seuls, mais qu'il émane aussi de la sphère privée ; Elon Musk, ce précurseur nous en donne un exemple spectaculaire avec Space X.

Voulons-nous être alimentés en données, en informations, mais aussi surveillés par des satellites américains, russes, chinois ? La recherche spatiale doit être une activité d'excellence de l'UE, comme toutes les activités de recherche, source de compétitivité et d'emplois.

Comme Objectif France, Angela Merkel en fait la priorité n°1. Son réalisme terre-à-terre et sa lucidité pragmatique devraient inspirer le couple franco-allemand pour relancer le moteur de la construction européenne, recentrée sur les enjeux de son niveau.

L'immigration

C'est un sujet d'une grande complexité. Le mouvement en cours d'arrivée massive de populations en Europe est sans précédent dans l'histoire. Même les Grandes invasions jouaient sur des populations beaucoup plus faibles. Contrairement à ce que certains prétendent en effet, la stabilité des populations européennes depuis des siècles est considérable. Cela rejoint les observations faites sur la stabilité presque totale de la population française pendant un millénaire (jusqu'au début du XXe siècle). Par ailleurs, distinction qu'on oublie toujours, l'Europe est une terre d'asile et de migrations dans l'Histoire, certes, mais principalement intra-européenne. Ce n'est pas du tout le cas dans le problème qui nous anime aujourd'hui...

Chez Objectif France, nous prendrons garde à ne pas tomber dans les pièges des clichés et des slogans faciles, des anathèmes et des solutions de fier-à-bras irréalistes. Ce sujet s'inscrit très bien dans notre grand principe "Aimer l'Europe qui protège", oui, mais d'abord les siens ! Et dans l'autre, celui d'instaurer un temps de pause. Le droit d'inventaire doit s'appliquer en priorité aux accords de Schengen et à ceux de Dublin ; nous demandons leur actualisation d'urgence.

Parallèlement, nous réclamons immédiatement plus de moyens pour Frontex ; et surtout nous demandons la révision des accords de Dublin pour ne pas laisser la charge seule aux pays d'entrée. Bien sûr, cela suppose une fermeté et une solidarité commune. Nous sommes favorables à la création de hot-spots à l'extérieur de l'Union Européenne. Cela signifie aussi une reprise en main momentanée de notre souveraineté territoriale, le temps qu'une police aux frontières de l'UE se mette en place et démontre son efficacité.

Objectif France s'abstiendra de prendre des postures de donneur de leçons vis-à-vis des pays de l'Est. Sommes-nous en état de bien les comprendre ? Peut-on continuer à donner des leçons aux Polonais, aux Hongrois, aux Slovaques ou aux Tchèques, qui ont subi bien des invasions, et qui voient pour certains leur population baisser ?

Enfin, à moyen-long terme, il sera nécessaire de tarir durablement ce flux en passant des accords, des partenariats pour aider au développement ou à l'apaisement des zones d'émigration afin d'y fixer les populations.

Nous développerons plus tard l'idée de ce grand partenariat à conclure avec les pays d'Afrique, allant bien au-delà des accords et des conventions ACP, sous forme d'un véritable traité Union Européenne/Afrique. Plutôt que de contraindre et restreindre, Objectif France propose notamment de négocier un grand traité "intercontinental", UE/Afrique de développement des économies locales en contrepartie d'un arrêt ou d'une forte limitation des migrations économiques.

Objectif France rappelle, qu'à ce stade, il s'agit de faire preuve de réalisme et de mettre un terme à l'angélisme de certains ; que l'intégration n'est pas un droit mais qu'elle appelle à des devoirs, notamment l'intégration par le travail, la maîtrise de la langue et le respect de valeurs communes cardinales. L'UE par ses cultures et ses valeurs, conformément aux vœux de ses citoyens, est une terre d'accueil ou d'asile pour tous ceux ou celles qui respectent ces valeurs, les droits et libertés fondamentales associés à des devoirs, soit pour des individus capables de s'y intégrer. Pour Objectif France, elle ne peut accepter des idéologies ou des individus hostiles aux principes de liberté et d'égalité, comme droits inaliénables de chaque être.

Un texte nous accompagnera pour défendre ces positions, celui du regard de Rafik Smati sur l'immigration. Il y parle de la protection à donner à notre pays ; on peut aisément transposer à l'Union Européenne. Citons-le :

«Comme pour tout organisme vivant, une période de jeûne peut parfois s'imposer. C'est le cas aujourd'hui (…/..) Ouvrir nos frontières dans un tel état de délabrement économique serait suicidaire. En revanche, le jour où nous parviendrons à rétablir l'ordre économique et l'ordre républicain, alors la France pourra amorcer sa Renaissance. Et ce jour là seulement, l'immigration (qui sera forcément maîtrisée et choisie, ce qui est la base de la souveraineté nationale) sera à nouveau une opportunité pour la France.

L'immigration est donc un sujet qui va bien plus loin que la simple question de la régulation des flux migratoires. Elle nous renvoie à ce que nous sommes, à notre identité, et à notre pacte républicain. Derrière la question de l'immigration, se cache en filigrane la question de la France que nous allons léguer à nos enfants. Puissions-nous leur transmettre une Nation en ordre, une Nation prospère, une Nation fraternelle, une Nation libre, une Nation sûre d'elle, une Nation conquérante.»

La zone Euro

Objectif France veut proposer sur ce thème une approche de rupture : créer les conditions d'une nouvelle croissance en libérant les initiatives privées, ce qui signifie réduire l'interventionnisme européen dans les domaines économiques et normatifs, sans les imposer, mais en les évaluant d'une manière transparente.

L'euro s'est rapidement imposé comme deuxième monnaie mondiale, représentant près du quart des réserves de la planète derrière le dollar (60 %). Par ailleurs, 60 % des exportations européennes et 50 % de ses importations sont libellées en euro. Le rôle de notre monnaie unique s'est aussi renforcé dans l'ensemble des paiements internationaux, où sa part a atteint 36 % en 2017 contre 31 % en 2016, se rapprochant ainsi de la part de 40 % affichée par le dollar américain.

La Banque centrale européenne (BCE) est aujourd'hui l'un des principaux acteurs des marchés financiers avec un bilan qui a dépassé celui de la Fed. Nous devrions nous attacher à transformer l'euro en monnaie incontournable du XXIe siècle. Nous voulons faire de la monnaie européenne une monnaie puissante.

Pour autant, la zone euro montre des faiblesses. Une monnaie unique impose une convergence des politiques économiques et fiscales des pays membres. On a beaucoup parlé de la Grèce, mais il faut bien constater que les déséquilibres budgétaires répétés et les dettes colossales de pays comme la France ou l'Italie (respectivement 2e et 3e économies de l'Union) sont facteurs de déséquilibres et d'instabilité à terme.

Face à cette situation, Objectif France préconise tout d'abord d'améliorer la gouvernance et le pilotage de la zone euro en constituant un directoire politique, composé des chefs de gouvernement. En parallèle, un Secrétariat général de la zone euro - autonome de la Commission européenne - assurerait le suivi au quotidien de la zone économique.

Pour cela aussi, il faudra peut être, à terme, un mécanisme financier propre à la zone euro. Mais la France, championne des prélèvements et lanterne rouge de la croissance, n'est plus légitime pour impulser un accord européen sur ce sujet. Contrairement au projet du Président de la République, ce ne doit pas être un fonds de redistribution, dont, comme nous, les pays du Nord, Allemagne en tête, ne veulent pas, mais un outil financier au service de l'impulsion dans les domaines de la recherche, dans le transport autonome de demain, dans la 5G, dans l'innovation, et exclusivement sur ces terrains-là.

De plus, afin de garantir notre indépendance vis-à-vis du FMI, un Fonds monétaire européen (FME) serait nécessaire. Cet outil reprendrait les fonctions de l'actuel Mécanisme européen de stabilité (MES). Actuellement, l'absence d'un fonds monétaire laisse la BCE seule face aux marchés sans outils de solidarité suffisants, mobilisables rapidement. Parallèlement, ce FME pourrait aussi endosser un rôle de garant des banques en difficulté dans la zone euro, au cas où les mesures déjà prévues par les établissements financiers et les Etats membres, dans le cadre de l'union bancaire, ne seraient pas suffisantes.

La Défense et la sécurité

Dans ce domaine, passons du pouvoir de convaincre au pouvoir de contraindre. Pour Objectif France il s'agit de faire face aux menaces actuelles et futures et en particulier aux actions terroristes de l'islamisme radical qui tue dans nos villes et nos campagnes, qui gangrène la communauté musulmane et que nos soldats combattent à l'extérieur de nos frontières au Sahel et au Moyen-Orient. Objectif France soutiendra toutes les initiatives qui iront dans ce sens. La protection de nos sociétés et de nos libertés est bien une responsabilité commune. Nous retrouvons là notre principe cher «Aimer l'Europe qui protège ».

Dans cette perspective, Objectif France souhaite que notre pays propose aux autres Etats-membres un partenariat incitatif dans lequel les opérations extérieures seraient partagées financièrement. Ce partage pourrait prendre la forme d'une nouvelle rubrique au sein du budget européen. Le mode de remboursement devrait être simple, sur le format d'un barème, comme cela se passe pour les opérations des casques bleus sous mandat de l'ONU. La création de cette rubrique au sein du budget européen permettrait aux Etats qui souhaitent s'engager dans ces opérations, comme la France, de bénéficier de la solidarité des autres pays européens. Ceux qui n'auraient pas les moyens militaires ou ne souhaiteraient pas participer pourraient ainsi manifester leur solidarité.

Il existe trois scénarii : la coopération en matière de sécurité et de défense ; la sécurité et la défense partagées ; enfin, à terme, comme le croit possible la Commission Européenne pour 2025, la défense et la sécurité communes. Objectif France n'est pas favorable aujourd'hui à ce troisième scénario. En effet, la défense et la sécurité constituant la raison d'être première d'un Etat, l'ultima ratio regum dans le concert des nations comme le fondement premier du contrat social, une défense et une sécurité communes reviendraient de facto à un mettre en place un état supranational animé par une politique étrangère et intérieure propre.

Beaucoup de nos partenaires européens restent attachés à l'organisation militaire intégrée même si elle n'est pas adaptée pour faire face aux flux migratoires et à la menace de l'Islam radical à l'intérieur et à l'extérieur des frontières de la communauté européenne. Pour Objectif France, la priorité européenne en matière de Défense et de Sécurité est la préservation d'une base industrielle souveraine et l'augmentation de l'effort global des nations du continent actuellement nettement insuffisant pour garantir notre autonomie stratégique en dehors des Etats-Unis. Dans ce processus, la coopération franco-allemande est centrale.

Cette mobilisation doit aussi être scientifique et industrielle, avec un budget de défense pour développer une autonomie stratégique dans des domaines comme le spatial, l'aéronautique militaire et le cyberespace. Objectif France soutient que c'est en créant et consolidant une infrastructure industrielle de Défense commune que l'Europe forgera un esprit de défense.

Plus largement, il faut renforcer notre sécurité économique autour de la défense de nos intérêts stratégiques nationaux et européens, et ce, à travers un organisme comparable au CFIUS américain (Comité pour l'investissement étranger aux USA, organisation chargée d'analyser les acquisitions d'entreprises américaines par des compagnies étrangères). Oui, enfin, à une vraie coopération anti-criminalité à travers, par exemple, la création une académie européenne du renseignement.

Ces fondamentaux d'Objectif France représentent notre manifeste européen. C'est la plate-forme de départ de notre projet et du programme d'Objectif France. D'autres domaines viendront la compléter.

Ce projet d'Objectif France ne cessera d'évoluer, de grandir et de se développer dans les semaines à venir grâce aux contributions de nos adhérents, de nos experts et de tous ceux, issus de la Société Civile ou du monde politique, qui voudront s'associer à notre démarche volontaire de construction. Ne doutons pas qu'Objectif France devienne, là aussi, un acteur de premier plan.

Une envie, un désir de France, c'est aussi une envie de France au cœur d'une Union Européenne harmonieuse et conquérante. Elle doit redevenir ce qu'elle n'aurait jamais dû cesser d'être, un phare pour le monde….


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